En vertu de la législation française sur les associations d'utilité publique et pour se conformer au cadre réglementaire des plateformes d'information non-marchandes, l'Écurie Berrichonne publie ses mentions légales exhaustives.

Transparence Légale et Disclosures de Conformité

I. Mentions Légales Obligatoires

IDENTIFICATION DE L'ORGANISME : Écurie Berrichonne, Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901. Enregistrée à la Préfecture de l'Indre (Châteauroux) sous le numéro d'association RNA W362003002. Numéro SIREN officiel : 508669074. Siège social administratif et centre de coordination : 85 RUE PASTEUR, 36120 ARDENTES, France.

RESPONSABILITÉS ÉDITORIALES : Directeur de la publication et Directeur de l'association : M. Pierre Berrichon (Président du Conseil d'Administration de l'Écurie Berrichonne). Pour toute demande relative à la publication ou au fonctionnement du présent portail d'information, veuillez écrire au siège social de l'association.

II. Prestataire d'Hébergement Officiel

HÉBERGEMENT DU PORTAIL D'INFORMATION : Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com). Ce prestataire assure la conservation sécurisée et neutre des registres administratifs présentés sur ce portail.

III. Transparence Financière et Égalité d'Accès

TRANSPARENCE FINANCIÈRE ET OBJECTIFS STATUTAIRES : Nous affirmons de manière solennelle que toutes les ressources de l'Écurie Berrichonne (dons, cotisations, subventions) sont intégralement réinvesties dans l'élaboration de programmes pédagogiques gratuits de sécurité routière et d'ateliers techniques d'initiation. L'association n'exerce aucune activité marchande, commerciale, ou publicitaire.

TRAITEMENT DES DONNÉES ET PROTECTION DES USAGERS : Les informations recueillies via nos formulaires d'admission de bénévolat ou d'adhésion sont stockées de manière strictement confidentielle par notre secrétariat d'Ardentes. Conformément au RGPD et au cadre réglementaire français, chaque usager dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de ses données sur simple demande écrite auprès du Secrétariat Général.